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Brevet européen · EP0337780 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0337780
Numéro de demande
EP89303664
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 1989
Publié
18 oct. 1989
Délivré
19 janv. 1994
Radié
30 avr. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09G 3/36 (2006.01)
Priorité
GB A 8808812 14.04.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1995

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1995

  2. 28 févr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Coulson, Ian

Maidenhead Berkshire SL6 7HQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.