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Brevet européen · EP0337847 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0337847
Numéro de demande
EP89400895
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 1989
Publié
18 oct. 1989
Délivré
29 sept. 1993
Radié
31 mars 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 47/24 (2006.01)
Priorité
US A 181070 13.04.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 1995

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1995

  2. 15 nov. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1993

Parties

Titulaire

McCormick & Company, Inc.

18 Loveton Circle P.O. Box 6000, Sparks/MD, US

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Kenyon, William B., jun.

Easthampton Massachusetts, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.