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Brevet européen · EP0337936 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0337936
Numéro de demande
EP89810180
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 1989
Publié
18 oct. 1989
Délivré
16 déc. 1992
Radié
31 mars 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 16/06 (2006.01)
B01D 35/14 (2006.01)
B01D 35/04 (2006.01)
E03C 1/02 (2006.01)
Priorité
DE A 3812522 15.04.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

  2. 29 janv. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Rudolf Schenk

5035 Unterentfelden

Mandataire

Rottmann, Zimmermann + Partner AG in Liquidation

Rottmann, Zimmermann + Partner AG

Glattalstrasse 37, 8052 Zürich

En liquidation

Inventeur

Schlaginhaufen, Arthur

CH-4852 Rothrist

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.