Harnstoffe

Brevet européen · EP0337944 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0337944
Numéro de demande
EP89810252
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 1989
Publié
18 oct. 1989
Délivré
28 juil. 1993
Radié
30 avr. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 239/42 (2006.01)
C07D 239/70 (2006.01)
C07D 239/84 (2006.01)
A01N 43/54 (2006.01)
Priorité
CH A 1355/88 12.04.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 sept. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1993

Parties

Titulaire

CIBA-GEIGY AG

Klybeckstrasse 141, 4002 Basel

Inventeur

Rempfler, Hermann, Dr.

CH-4107 Ettingen

Dürr, Dieter, Dr.

CH-4103 Bottmingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.