Machine à coudre

Brevet européen · EP0337952 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0337952
Numéro de demande
EP89810270
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 1989
Publié
18 oct. 1989
Délivré
24 févr. 1993
Radié
30 avr. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D05B 75/00 (2006.01)
Priorité
CH A 1375/88 14.04.1988
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

  2. 15 avr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Mefina S.A.

5A, boulevard de Pérolles, 1700 Fribourg

Inventeur

Combepine, Michel

CH-1220 Les Avanchets

Jimenez, Antonio

CH-1217 Meyrin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.