Linearantrieb mit hydraulischer Verstärkung
Brevet européen · EP0338036 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0338036
- Numéro de demande
- EP88908126
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 1988
- Publié
- 25 oct. 1989
- Délivré
- 8 avr. 1992
- Radié
- 30 sept. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 9/12 (2006.01)
- Priorité
- CH A 4101/87 20.10.1987
- Demande PCT
- PCT/CH1988/000174 27.09.1988
- Publication PCT
- WO1989/003939 05.05.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
- 15 mai 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.