Anordnung für einen einstellbaren Sessel

Brevet européen · EP0338050 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0338050
Numéro de demande
EP88908998
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 1988
Publié
25 oct. 1989
Délivré
6 avr. 1994
Radié
13 oct. 2008
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A47C 1/032 (2006.01)
Priorité
NO A 874362 19.10.1987
Demande PCT
PCT/NO1988/000079 14.10.1988
Publication PCT
WO1989/003648 05.05.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2008

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 20.10.2008

  2. 13 mai 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Ekornes, Jostein

Ikornes, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.