Anordnung für einen einstellbaren Sessel
Brevet européen · EP0338050 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0338050
- Numéro de demande
- EP88908998
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 1988
- Publié
- 25 oct. 1989
- Délivré
- 6 avr. 1994
- Radié
- 13 oct. 2008
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A47C 1/032 (2006.01)
- Priorité
- NO A 874362 19.10.1987
- Demande PCT
- PCT/NO1988/000079 14.10.1988
- Publication PCT
- WO1989/003648 05.05.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2008
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 20.10.2008
- 13 mai 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1994
Parties
Mandataire
Inventeur
Ekornes, Jostein
Ikornes, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.