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Brevet européen · EP0338296 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0338296
Numéro de demande
EP89105591
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 1989
Publié
25 oct. 1989
Délivré
22 juil. 1992
Radié
31 mars 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64C 1/38 (2006.01)
B64D 13/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3812739 16.04.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

  2. 31 août 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Deutsche Lufthansa AG

Von-Gablenz-Strasse 2-6, D-50679 Köln 21, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Merensky, Harald, Dipl.-Ing.

W-2000 Hamburg 65, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.