Kernkraftwerk mit einer Sicherheitshülle

Brevet européen · EP0338324 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0338324
Numéro de demande
EP89105976
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 1989
Publié
25 oct. 1989
Délivré
20 oct. 1993
Radié
30 avr. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G21C 9/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3812893 18.04.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2008

  2. 15 févr. 2002

    Transféré

    Titulaire
    Siemens Aktiengesellschaft, Wittelsbacherplatz 2, D-80333 München, Allemagne → Framatome ANP GmbH, Freyeslebenstrasse 1, 91058 Erlangen, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  3. 30 nov. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Framatome ANP GmbH

Freyeslebenstrasse 1, 91058 Erlangen, DE

Inventeur

Eckardt, Bernd, Dipl.-Ing.

D-6454 Bruchköbel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.