Sanitäres Mischventil
Brevet européen · EP0338332 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0338332
- Numéro de demande
- EP89106049
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 1989
- Publié
- 25 oct. 1989
- Délivré
- 29 janv. 1992
- Radié
- 30 avr. 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 11/06 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3811708 08.04.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 13 mars 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Bergmann, Konrad, Dr.
W-5560 Wittlich, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.