Betriebsstundenzähler

Brevet européen · EP0338357 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0338357
Numéro de demande
EP89106252
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 1989
Publié
25 oct. 1989
Délivré
12 oct. 1994
Radié
30 avr. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06M 1/04 (2006.01)
G06M 1/10 (2006.01)
G06M 1/06 (2006.01)
Priorité
DE U 8805055 16.04.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998

  2. 30 nov. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Zepf, Hubert

D-7211 Frittlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.