Betriebsstundenzähler
Brevet européen · EP0338357 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0338357
- Numéro de demande
- EP89106252
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 1989
- Publié
- 25 oct. 1989
- Délivré
- 12 oct. 1994
- Radié
- 30 avr. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06M 1/04 (2006.01)G06M 1/10 (2006.01)G06M 1/06 (2006.01)
- Priorité
- DE U 8805055 16.04.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998
- 30 nov. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Zepf, Hubert
D-7211 Frittlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.