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Brevet européen · EP0338806 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0338806
- Numéro de demande
- EP89303884
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 1989
- Publié
- 25 oct. 1989
- Délivré
- 2 févr. 1994
- Radié
- 2 févr. 1994
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61M 5/20 (2006.01)A61M 5/315 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8809115 18.04.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 avr. 1996
Modification
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996
- 15 mars 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1994
Parties
Titulaire
Robert Charles Turner
Oxford, GB
Rury Reginald Holman
Shrublands Faringdon Road, Cumnor/Oxford, GB
Owen Mumford Ltd
Brook Hill, Woodstock/Oxford, GB
Inventeur
Holman, Rury Reginald
Cumnor, Oxford OX2 9QY, GB
Marshall, Jeremy Michael John
Newington, Oxon OX9 8AH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.