Kragplattenanschlusselement
Brevet européen · EP0338972 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0338972
- Numéro de demande
- EP89810129
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 1989
- Publié
- 25 oct. 1989
- Délivré
- 15 mai 1991
- Radié
- 16 févr. 2009
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E04B 1/00 (2006.01)E04B 1/34 (2006.01)
- Priorité
- CH A 1505/88 22.04.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2009
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 23.02.2009
- 31 août 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte Feldmann & Partner AG, Europastrasse 17, 8152 Glattbrugg → Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
- 31 mars 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Feldmann AG, Kanalstrasse 17, Postfach, 8152 Opfikon-Glattbrugg → Patentanwälte Feldmann & Partner AG, Europastrasse 17, 8152 Glattbrugg
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004
- 31 mars 2004
Transféré
- Titulaire
- Egco S.A., Les Placettes, 1696 Vuisternens-en-Ogoz → PECON AG, c/o HTO Treuhand AG, Ringstrasse 1, 4603 Olten
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004
- 28 juin 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1991
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.