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Brevet européen · EP0339037 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0339037
- Numéro de demande
- EP88900452
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 déc. 1987
- Publié
- 2 nov. 1989
- Délivré
- 17 févr. 1993
- Radié
- 31 déc. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03H 17/06 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3705207 19.02.1987
- Demande PCT
- PCT/DE1987/000607 24.12.1987
- Publication PCT
- WO1988/006380 25.08.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999
- 31 mars 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Göckler, Heinz
W-7150 Backnang, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.