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Brevet européen · EP0339037 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0339037
Numéro de demande
EP88900452
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 déc. 1987
Publié
2 nov. 1989
Délivré
17 févr. 1993
Radié
31 déc. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03H 17/06 (2006.01)
Priorité
DE A 3705207 19.02.1987
Demande PCT
PCT/DE1987/000607 24.12.1987
Publication PCT
WO1988/006380 25.08.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999

  2. 31 mars 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Göckler, Heinz

W-7150 Backnang, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.