Serviette hygiénique

Brevet européen · EP0339041 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0339041
Numéro de demande
EP88900604
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 1987
Publié
2 nov. 1989
Délivré
6 nov. 1991
Radié
31 déc. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/15 (2006.01)
Priorité
SE A 8605498 19.12.1986
Demande PCT
PCT/SE1987/000612 17.12.1987
Publication PCT
WO1988/004547 30.06.1988
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 13 déc. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Thoren, Agneta

S-414 67 Göteborg, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.