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Brevet européen · EP0339089 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0339089
Numéro de demande
EP87906940
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 1987
Publié
2 nov. 1989
Délivré
19 août 1992
Radié
31 oct. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 3/026 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP1987/000818 24.10.1987
Publication PCT
WO1989/003649 05.05.1989
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

  2. 30 sept. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Kokuyo Co., Ltd

1-1, Oimazato Minami 6-chome, Higashinari-ku/Osaka-shi/Osaka, JP

Takano Co., Ltd

137, Miyatamura, Kamiina-gun, Nagano, JP

Mandataire

Novapat Cabinet Chereau S.A.

Novapat - Cabinet Chereau S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

Katagiri, Miyoshi

Nagano 399-43, JP

Ito, Tunetaro

Nagano 399-43, JP

Miyashita, Masamitu

Nagano 399-43, JP

Kaneda, Shinichi

Higasinari-ku/Osaka-shi/Osaka, JP

Suzuki, Yoichi

Higasinari-ku/Osaka-shi/Osaka, JP

Sugano, Takao

Higasinari-ku/Osaka-shi/Osaka, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.