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Brevet européen · EP0339203 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0339203
Numéro de demande
EP89102980
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 1989
Publié
2 nov. 1989
Délivré
27 juil. 1994
Radié
29 févr. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 13/22 (2006.01)
Priorité
GB A 8804798 01.03.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000

  2. 15 sept. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Kontron Instruments Holding N.V.

Pietermaai 6 A P.O. Box 504, Curaçao, AN

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Cartledge, Malcolm

Abbotsbrook, Bucks SL8 5QY, GB

Montgomery, Trevor Vaughan

Bushey Herts WD2 2AQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.