Sattelkupplung
Brevet européen · EP0339253 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0339253
- Numéro de demande
- EP89104964
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 1989
- Publié
- 2 nov. 1989
- Délivré
- 27 avr. 1994
- Radié
- 31 mars 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 53/10 (2006.01)
- Priorité
- CH A 1572/88 27.04.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996
- 15 juin 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Jakob, Lothar
D-7702 Gottmadingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.