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Brevet européen · EP0339271 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0339271
Numéro de demande
EP89105381
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 1989
Publié
2 nov. 1989
Délivré
4 août 1993
Radié
24 mars 2009
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H02K 3/52 (2006.01)
H02K 1/08 (2006.01)
H02K 3/20 (2006.01)
Priorité
CH A 1557/88 26.04.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mars 2009

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 30.03.2009

  2. 29 nov. 2002

    Transféré

    Titulaire
    ASEA Brown Boveri AG, Haselstrasse 16, Postfach, 5401 Baden → ALSTOM, 25, avenue Kléber, 75116 Paris, France

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002

  3. 29 nov. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Giacomo Bolis, c/o ALSTOM (Switzerland) Ltd, CHSP Intellectual Property, Brown Boveri Str. 7/699/5, 5401 Baden

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002

  4. 15 sept. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Alstom

ALSTOM

25, avenue Kléber, 75116 Paris, FR

Mandataire

Giacomo Bolis c/o ALSTOM (Switzerland) Ltd CHSP Intellectual Property

Brown Boveri Str. 7/699/5, 5401 Baden

Inventeur

Schwanda, Josef

CH-5242 Lupfig

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.