Spreizanker
Brevet européen · EP0339428 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0339428
- Numéro de demande
- EP89106848
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 1989
- Publié
- 2 nov. 1989
- Délivré
- 14 août 1991
- Radié
- 30 avr. 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 13/06 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3813738 23.04.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 30 sept. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Frischmann, Albert
W-7832 Kenzingen, DE
Ziereisen, Peter
W-7831 Weisweill, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.