Photochrome Substanzen (IV)

Brevet européen · EP0339661 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0339661
Numéro de demande
EP89107708
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 1989
Publié
2 nov. 1989
Délivré
20 avr. 1994
Radié
30 avr. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 11/24 (2006.01)
C09B 19/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3814631 29.04.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997

  2. 31 mai 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Melzig, Manfred, Dr.

D-8031 Wessling, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.