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Brevet européen · EP0339809 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0339809
Numéro de demande
EP89303252
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 1989
Publié
2 nov. 1989
Délivré
26 oct. 1994
Radié
26 oct. 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04L 12/54 (2006.01)
H04L 12/58 (2006.01)
Priorité
GB A 8810094 28.04.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 déc. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1994

Parties

Titulaire

GPT Limited

New Century Park P.O. Box 53, Coventry, GB

Inventeur

Arnold, John Spencer

Nether Heyfords/Northants, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.