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Brevet européen · EP0339819 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0339819
Numéro de demande
EP89303482
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 1989
Publié
2 nov. 1989
Délivré
7 déc. 1994
Radié
30 avr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03H 17/02 (2006.01)
H04R 25/00 (2006.01)
H03M 1/00 (2006.01)
Priorité
US A 180170 11.04.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  2. 30 oct. 1998

    Transféré

    Titulaire
    Central Institute for the Deaf, 818 South Euclid Avenue, Saint Louis/MO, Etats-Unis d'Amérique → RESOUND CORPORATION, 220 Saginaw Drive,, Seaport Center, Redwood City, CA 94063, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998

  3. 30 oct. 1998

    Transféré

    Titulaire
    RESOUND CORPORATION, 220 Saginaw Drive,, Seaport Center, Redwood City, CA 94063, Etats-Unis d'Amérique → K/S Himpp, 25 Ny Vestergaardsvej, 3500 Vaerlose, Danemark

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998

  4. 13 janv. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Engel, George L.

St. Louis Missouri, US

Engebretson, A. Maynard

Ladue Missouri, US

Sullivan, Thomas J.

St. Louis Missouri, US

Morley, Robert E., jun.

Richmond Heights Missouri, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.