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Brevet européen · EP0339976 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0339976
Numéro de demande
EP89304166
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 1989
Publié
2 nov. 1989
Délivré
2 févr. 1994
Radié
30 avr. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 239/88 (2006.01)
C07D 239/90 (2006.01)
C07D 239/96 (2006.01)
A61K 31/505 (2006.01)
Priorité
GB A 8809978 27.04.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1995

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1995

  2. 15 mars 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Imperial Chemical Industries PLC

Imperial Chemical House Millbank, London SW1P 3JF, GB

National Research Development Corporation

101 Newington Causeway, London SE1 6BU, GB

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Oldfield, John

Handforth Wilmslow Cheshire, GB

Hughes, Leslie Richard

Macclesfield Cheshire, GB

Pegg, Stephen John

Macclesfield Cheshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.