Taschenlampe mit Einzelbatterie

Brevet européen · EP0340047 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0340047
Numéro de demande
EP89304377
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 1989
Publié
2 nov. 1989
Délivré
23 mars 1994
Radié
1 mai 2009
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F21L 7/00 (1995.01)
F21L 15/02 (1995.01)
Priorité
US A 187827 29.04.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  4. 4 mai 2009

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 04.05.2009

  5. 29 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Maglica, Anthony

Ontario California 91762, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.