Compositions cationactives, application aux émulsions bitumineuses

Brevet européen · EP0340054 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0340054
Numéro de demande
EP89400857
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 1989
Publié
2 nov. 1989
Délivré
27 janv. 1993
Radié
31 mars 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01F 17/00 (2006.01)
C08L 95/00 (2006.01)
Priorité
FR A 8804166 30.03.1988
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000

  2. 15 mars 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1993

Parties

Titulaire

CECA S.A.

4-8, Cours Michelet La Déf. 10, Puteaux, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Brouard, René Auguste Louis

F-95290 L'Isle-Adam, FR

Navascues, Luc Etienne André

F-75017 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.