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Brevet européen · EP0340163 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0340163
- Numéro de demande
- EP89810259
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 1989
- Publié
- 2 nov. 1989
- Délivré
- 30 déc. 1992
- Radié
- 4 avr. 2009
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C09D 11/02 (2006.01)
- Priorité
- US A 186598 27.04.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 avr. 2009
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 06.04.2009
- 15 mars 2004
Adresse modifiée
- Titulaire
- Sicpa Holding S.A., 2, rue de la Paix, 1003 Lausanne → Sicpa Holding S.A., Avenue de Florissant 41, 1008 Prilly
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004
- 28 févr. 1997
Adresse modifiée
- Titulaire
- Sicpa Holding S.A., Burgstrasse 17, 8750 Glarus → Sicpa Holding S.A., 2, rue de la Paix, 1003 Lausanne
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997
- 28 févr. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte, AG Bern, Postfach 2614, 3001 Bern → Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997
- 15 févr. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.