Procédé pour la fabrication de substances explosives à grain fin

Brevet européen · EP0340188 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0340188
Numéro de demande
EP89850119
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 1989
Publié
2 nov. 1989
Délivré
16 juin 1993
Radié
12 avr. 2009
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C06B 21/00 (2006.01)
B01D 9/00 (2006.01)
Priorité
SE A 8801610 29.04.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2009

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 20.04.2009

  2. 15 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  3. 30 juil. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Nobel Kemi AB

Karlskoga, SE

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Nyqvist, Jan-Olof

S-691 41 Karlskoga, SE

Hafstrand, Anders

S-691 54 Karlskoga, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.