Vorrichtung zum Entstauben einer Karde

Brevet européen · EP0340458 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0340458
Numéro de demande
EP89105757
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 1989
Publié
8 nov. 1989
Délivré
11 août 1993
Radié
30 avr. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 15/76 (2006.01)
Priorité
CH A 1609/88 29.04.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997

  2. 30 sept. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20 Postfach 290, 8406 Winterthur

Inventeur

Nitschke, Heinz

CH-8405 Winterthur

Hauschild, Werner

CH-8635 Dürnten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.