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Brevet européen · EP0340493 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0340493
Numéro de demande
EP89106491
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 1989
Publié
8 nov. 1989
Délivré
6 oct. 1993
Radié
30 avr. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 81/32 (2006.01)
B65D 83/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3814633 29.04.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999

  2. 15 nov. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Maderag AG

Churerstrasse 164, 8808 Pfäffikon SZ

Inventeur

Mäder, August

CH-8808 Pfäffikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.