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Brevet européen · EP0340623 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0340623
Numéro de demande
EP89107598
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 1989
Publié
8 nov. 1989
Délivré
16 déc. 1992
Radié
30 avr. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/085 (2006.01)
Priorité
AT A 1155/88 04.05.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 29 janv. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Janisch, Andreas

A-2412 Tribuswinkel, AT

Wladar, Helmut

A-1110 Wien, AT

Zotter, Johann

A-1070 Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.