Magnetventil

Brevet européen · EP0340625 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0340625
Numéro de demande
EP89107603
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 1989
Publié
8 nov. 1989
Délivré
20 oct. 1993
Radié
30 avr. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/08 (2006.01)
F16K 31/10 (2006.01)
Priorité
DE A 3814765 30.04.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999

  2. 30 nov. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Franz Fuchs

Ottobrunn, DE

Mandataire

Maria Hürlimann-Fuchs

6318 Walchwil

Inventeur

Fuchs, Franz

D-85521 Ottobrunn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.