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Brevet européen · EP0340880 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0340880
Numéro de demande
EP89201747
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 1986
Publié
8 nov. 1989
Délivré
13 janv. 1993
Radié
30 juin 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/28 (2006.01)
Priorité
NL A 8501847 27.06.1985
Divisionnaire de
EP86200983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 26 févr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Duphar International Research B.V.

C.J. van Houtenlaan 36, Weesp, NL

Mandataire

Patentanwalts-Bureau-Isler AG

Patentanwalts-Bureau Isler AG

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8006 Zürich

Inventeur

Schreuder, Johan Christiaan

NL-1380 AC Weesp, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.