Dichtungsfreier modularer Spender

Brevet européen · EP0340903 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0340903
Numéro de demande
EP89302903
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 1989
Publié
8 nov. 1989
Délivré
5 mai 1993
Radié
5 mai 1993
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B05B 1/30 (2006.01)
F16K 21/16 (2006.01)
Priorité
US A 176877 04.04.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 juin 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Breault, John P.

New Britain Connecticut 06053, US

Dickau, Ewald F.

Glastonbury Connecticut 06033, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.