Filtre

Brevet européen · EP0340914 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0340914
Numéro de demande
EP89303410
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 1989
Publié
8 nov. 1989
Délivré
31 mars 1993
Radié
30 avr. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 61/00 (2006.01)
Priorité
US A 181417 14.04.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 14 mai 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Leoncavallo, Richard Anthony

Pittsford, New York 14534, US

Phillips, Gregory Robert

Penfield, New York 14526, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.