Couvercles de boîtes

Brevet européen · EP0340955 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0340955
Numéro de demande
EP89304071
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 1989
Publié
8 nov. 1989
Délivré
21 nov. 1991
Radié
30 avr. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21D 51/38 (2006.01)
B65D 8/20 (2006.01)
Priorité
GB A 8810229 29.04.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998

  2. 31 déc. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Kysh, Mark Christopher

Reading Berkshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.