Structure de couches minces ayant de propriétés magnétiques et de modification de couleur

Brevet européen · EP0341002 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0341002
Numéro de demande
EP89304351
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
28 avr. 1989
Publié
8 nov. 1989
Délivré
14 juin 1995
Radié
27 avr. 2009
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G06K 19/08 (2006.01)
B42D 15/00 (2006.01)
G02B 5/28 (2006.01)
Priorité
US A 189779 03.05.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2009

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 04.05.2009

  2. 15 mars 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

  3. 31 juil. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Phillips, Roger W.

Santa Rosa California 95405, US

Coombs, Paul G.

Santa Rosa California 94505, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.