Structure de couches minces ayant de propriétés magnétiques et de modification de couleur
Brevet européen · EP0341002 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0341002
- Numéro de demande
- EP89304351
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 28 avr. 1989
- Publié
- 8 nov. 1989
- Délivré
- 14 juin 1995
- Radié
- 27 avr. 2009
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G06K 19/08 (2006.01)B42D 15/00 (2006.01)G02B 5/28 (2006.01)
- Priorité
- US A 189779 03.05.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2009
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 04.05.2009
- 15 mars 1999
Modification
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999
- 31 juil. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Phillips, Roger W.
Santa Rosa California 95405, US
Coombs, Paul G.
Santa Rosa California 94505, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.