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Brevet européen · EP0341035 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0341035
Numéro de demande
EP89304435
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 1989
Publié
8 nov. 1989
Délivré
9 déc. 1992
Radié
31 mai 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03D 9/02 (2006.01)
Priorité
AU A 15611/88 05.05.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

  2. 15 févr. 2000

    Transféré

    Titulaire
    R & C Products Pty Limited, 33 Hope Street, Ermington/New South Wales, Australie → Reckitt & Colman Pty Limited, 44 Wharf Road, West Ryde/NSW 2114, Australie

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

  3. 29 janv. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Reckitt & Colman Pty Limited

44 Wharf Road, West Ryde/NSW 2114, AU

Inventeur

King, Stephen

Sylvania Heights, NSW, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.