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Brevet européen · EP0341047 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0341047
- Numéro de demande
- EP89304460
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 1989
- Publié
- 8 nov. 1989
- Délivré
- 26 mars 1997
- Radié
- 2 mai 2009
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G03C 11/00 (2006.01)B41M 1/24 (2006.01)B44C 1/17 (2006.01)G03F 7/00 (2006.01)
- Priorité
- US 189620 03.05.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2009
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 04.05.2009
- 15 mai 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
- 27 mars 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997
Parties
Titulaire
Inventeur
Phillips, Roger W.
Santa Rosa California 95405, US
Willison, Craig R.
Santa Rosa California 95405, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.