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Brevet européen · EP0341052 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0341052
Numéro de demande
EP89304477
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 1989
Publié
8 nov. 1989
Délivré
10 mars 1993
Radié
10 mars 1993
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C08L 79/08 (2006.01)
Priorité
JP A 109082/88 06.05.1988
JP A 110406/88 09.05.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 30 avr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Ohta, Masahiro

Yokohama-shi Kanagawa-ken, JP

Iiyama, Katsuaki

Odaware-shi Kanagawa-ken, JP

Kawashima, Saburo

Yokosuka-shi Kanagawa-ken, JP

Tamai, Shoji

Yokohama-shi Kanagawa-ken, JP

Oikawa, Hideaki

Yokohama-shi Kanagawa-ken, JP

Yamaguchi, Akihiro

Kamakura-shi Kanagawa-ken, JP

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