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Brevet européen · EP0341052 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0341052
- Numéro de demande
- EP89304477
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 1989
- Publié
- 8 nov. 1989
- Délivré
- 10 mars 1993
- Radié
- 10 mars 1993
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C08L 79/08 (2006.01)
- Priorité
- JP A 109082/88 06.05.1988JP A 110406/88 09.05.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 30 avr. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Ohta, Masahiro
Yokohama-shi Kanagawa-ken, JP
Iiyama, Katsuaki
Odaware-shi Kanagawa-ken, JP
Kawashima, Saburo
Yokosuka-shi Kanagawa-ken, JP
Tamai, Shoji
Yokohama-shi Kanagawa-ken, JP
Oikawa, Hideaki
Yokohama-shi Kanagawa-ken, JP
Yamaguchi, Akihiro
Kamakura-shi Kanagawa-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.