Module de régulation pour traceur électrique

Brevet européen · EP0341177 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0341177
Numéro de demande
EP89440040
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 1989
Publié
8 nov. 1989
Délivré
29 sept. 1993
Radié
31 mai 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 23/275 (2006.01)
H05B 3/56 (2006.01)
Priorité
FR A 8806255 05.05.1988
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

  2. 15 nov. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Bernard Belanger

Mulhouse, FR

Mandataire

Dipl.-Ing. Werner Fenner Patentanwalt

5425 Schneisingen

Inventeur

Belanger, Bernard

F-68100 Mulhouse, FR

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