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Brevet européen · EP0341281 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0341281
Numéro de demande
EP88909763
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 1988
Publié
15 nov. 1989
Délivré
24 mars 1993
Radié
30 nov. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/315 (2006.01)
Priorité
CH A 4341/87 06.11.1987
CH A 4460/87 17.11.1987
CH A 5048/87 23.12.1987
CH A 1610/88 29.04.1988
Demande PCT
PCT/EP1988/001007 07.11.1988
Publication PCT
WO1989/004187 18.05.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

  2. 30 avr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Louis Paul Ellgass

1700 Fribourg 6

Mandataire

Andrew Kerr Patentanwalt

4144 Arlesheim

Inventeur

Ellgass, Louis Paul

CH-1700 Fribourg 6

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.