Abdeckung für eine Bodenöffnung

Brevet européen · EP0341332 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0341332
Numéro de demande
EP88107651
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 1988
Publié
15 nov. 1989
Délivré
17 mars 1993
Radié
11 mai 2008
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E02D 29/14 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2008

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  2. 30 mai 2003

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Von Roll AG, 4563 Gerlafingen → Von Roll Holding AG, 4563 Gerlafingen

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

  3. 30 mai 2003

    Transféré

    Titulaire
    Von Roll Holding AG, 4563 Gerlafingen → Von Roll Infranet SA, 2830 Choindez

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

  4. 30 avr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Von Roll Infranet SA

2830 Choindez

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Spiess, Hansruedi

CH-2800 Delémont

Galvanetto, François

CH-2942 Alle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.