Procédé et appareil pour la fermentation
Brevet européen · EP0341878 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0341878
- Numéro de demande
- EP89304358
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 1989
- Publié
- 15 nov. 1989
- Délivré
- 6 oct. 1993
- Radié
- 30 avr. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12M 1/04 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8811114 11.05.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003
- 29 juin 2001
Transféré
- Titulaire
- Zeneca Limited, Imperial Chemical House Millbank, London SW1P 3JF, Royaume-Uni, The BOC Group plc, Chertsey Road, Windlesham/Surrey, Royaume-Uni → The BOC Group plc, Chertsey Road, Windlesham/Surrey, Royaume-Uni, Marlow Foods Limited, Station Road,, Stokesley, Middlesbrough,, Cleveland TS9 7AB, Royaume-Uni
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2001
- 15 nov. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1993
Parties
Titulaire
Inventeur
Forsyth, Malcolm William
Norton Cleveland TS20 1EF, GB
Hind, Stephen Howard
Simmondley Derbyshire, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.