Hochgeschwindigkeits-Dosendekorationsvorrichtung
Brevet européen · EP0341982 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0341982
- Numéro de demande
- EP89304683
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 1989
- Publié
- 15 nov. 1989
- Délivré
- 15 déc. 1993
- Radié
- 15 déc. 1993
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B41F 17/14 (2006.01)
- Priorité
- US A 191693 09.05.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 31 janv. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Peters, Arnold
West Paterson New Jersey, US
Hamot, Theodore
Saddle Brook New Jersey, US
Ver Hoven, Leonard
Oak Ridge New Jersey, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.