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Brevet européen · EP0342273 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0342273
Numéro de demande
EP88121058
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 1988
Publié
23 nov. 1989
Délivré
30 sept. 1992
Radié
31 déc. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 5/14 (2006.01)
H04L 12/28 (2006.01)
Priorité
CH A 1831/88 16.05.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2008

  2. 15 févr. 2000

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Landis & Gyr Betriebs AG, 6301 Zug → Siemens Building Technologies AG, C-IPR, Gubelstrasse 22, 6300 Zug

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

  3. 13 nov. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Siemens Building Technologies AG C-IPR

Gubelstrasse 22, 6300 Zug

Inventeur

Reber, Jürg

CH-6330 Cham

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.