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Brevet européen · EP0342327 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0342327
Numéro de demande
EP89104075
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 1989
Publié
23 nov. 1989
Délivré
3 févr. 1993
Radié
31 mars 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 9/06 (2006.01)
Priorité
DE A 3815883 10.05.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

  2. 15 mars 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Kautt & Bux KG

Industriestrasse 25, Stuttgart 80, DE

Mandataire

Patentanwalts-Bureau-Isler AG

Patentanwalts-Bureau Isler AG

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8006 Zürich

Inventeur

Häne, Edgar

W-7447 Aichtal 3, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.