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Brevet européen · EP0342421 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0342421
Numéro de demande
EP89107838
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 1989
Publié
23 nov. 1989
Délivré
2 sept. 1992
Radié
30 avr. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/40 (2006.01)
A61F 2/28 (2006.01)
Priorité
DE A 3816676 17.05.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

  2. 15 oct. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1992

Parties

Titulaire

S + G Implants GmbH

Grapengiesserstrasse 34, D-W-2400 Lübeck 1, DE

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass & Partner AG

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Grundei, Hans

W-2400 Lübeck, DE

De Nicola, Ugo

W-6990 Bad Mergentheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.