Robinet aseptique pour emballage
Brevet européen · EP0342464 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0342464
- Numéro de demande
- EP89108231
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 1989
- Publié
- 23 nov. 1989
- Délivré
- 16 sept. 1992
- Radié
- 31 mai 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B67B 7/86 (2006.01)
- Priorité
- US A 194963 17.05.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 30 oct. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Rautsola, Riku H.
W-6370 Oberursel, DE
Krütten, Victor
W-6274 Hünstetten 4, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.