Spulenwicklung
Brevet européen · EP0342468 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0342468
- Numéro de demande
- EP89108240
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 1989
- Publié
- 23 nov. 1989
- Délivré
- 7 oct. 1992
- Radié
- 31 mai 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01F 27/40 (2006.01)H01F 5/00 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3817280 20.05.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008
- 15 nov. 2004
Transféré
- Titulaire
- ABB Schweiz Holding AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden → ABB Schweiz AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004
- 14 juin 2002
Adresse modifiée
- Titulaire
- ASEA Brown Boveri AG, Haselstrasse 16, Postfach, 5401 Baden → ABB Schweiz Holding AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
- 14 juin 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABB Schweiz AG, Intellectual Property (CH-LC/IP), Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
- 13 nov. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.